Licence BSL 1.1

Mentions legales CGU CGV Confidentialite DPA Licence

Aegis Vetis Community Edition est distribue sous la Business Source License 1.1 (BSL 1.1).

Texte integral

Le texte integral de la licence est disponible dans le fichier LICENSE a la racine du repository.

Resume (non contractuel)

La BSL 1.1 vous autorise a :

  • Utiliser le logiciel en production pour jusqu'a 5 clusters Kubernetes gratuitement
  • Copier, modifier et creer des travaux derives
  • Redistribuer le logiciel original ou modifie
  • Utiliser sans restriction a des fins non-production (developpement, test, CI/CD, evaluation)

Utilisation au-dela de 5 clusters

L'utilisation en production de plus de 5 clusters Kubernetes necessite un abonnement payant. Consultez la page tarifs pour plus d'informations.

Conversion en Apache 2.0

A compter du 24 mars 2030 (Change Date), la licence se convertit automatiquement en Apache License, Version 2.0, sans aucune restriction d'utilisation.

Ce qui n'est PAS couvert par cette licence

Les elements suivants sont la propriete exclusive d'ADRIEN VINET CONSULTING SASU et sont distribues sous licence proprietaire :

  • Les modules Enterprise (compliance-engine, report-generator, billing-service)
  • Les packs de conformite souverains (ANSSI, SecNumCloud, HDS, NIS2, RGPD)
  • La marque et le logo Aegis Vetis
  • La documentation Enterprise

Pour plus d'informations sur les editions payantes, contactez contact@aegis-vetis.io.

Contact

Pour toute question relative a la licence :